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CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L'ANNÉE 2025
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RÈGLEMENT 2025-007 RÉGISSANT LE DÉROULEMENT DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
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AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2025-007
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RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-006 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRE
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AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 2025-008
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Dérogation mineure 4210 Route des Lacs
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Dérogation mineure 251 Rue Champagne
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RÈGLEMENT NUMÉRO 2025-006 RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 2025-001 CONCERNANT L'IMPOSITION DES TAXES MUNICIPALES 2025
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Demande d'usage conditionnel 26 mai 2025
La demande d'usage contionnel vise à autoriser la location de courte durée, le tout conformément à l'article 5.7 "Résidences de tourisme" du règlement sur les usages conditionnels numero 2010-016 -
Dérogation mineur 26 mai 2025 pour une thermopompe
Objet: Autoriser l'implantation d'une thermopompe en cour avant, en dérogation de l'article 7.13 du r`glement de zonage numéro 2010-012
