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Avis public nouveau rôle triennal d'évaluation foncière 2025-2026-2027
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AVIS PUBLIC ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATION
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Séance extraordinaire 25 septembre 2023 à 18h30
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AVIS PUBLIC - Règlement no 2023-001 - Taux de taxation pour 2023
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AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions budgétaires 2023
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AVIS PUBLIC - Adoption du budget 2023
Avis public AVIS PUBLIC est par les présentes donné par le soussigné Pierre Piché, directeur général et greffier trésorier de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton que : Lors de la séance extraordinaire qui se tiendra le 9 janvier 2023 à 20h30 au centre communautaire situé au 50, chemin des loisirs, Saint-Élie-de-Caxton, les prévisions budgétaires pour l'année 2023 et le programme triennal... -
AVIS PUBLIC - Annulation de la rencontre du 22 octobre 2022 portant sur les chalets locatifs
Avis Public Aux citoyens de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton Lundi 17 octobre 2022 ANNULATION DE LA RENCONTRE QUI DEVAIT AVOIR LIEU SAMEDI 22 OCTOBRE 2022 Veuillez prendre note que les membres du conseil municipal ont convenu d'annuler la rencontre citoyenne que devait tenir la municipalité le 22 octobre 2022. Ce rendez-vous avait pour objectif de discuter sur le sujet des chalets... -
AVIS PUBLIC - Avant l'adoption du règlement 2022-07 - Concernant la loi sur le traitement des élus municipaux
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AVIS PUBLIC - Code d'éthique des employés de la municipalité
RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-003 RELATIF AU CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLIE-DE-CAXTON CONSIDÉRANT que la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale (LEDMM), sanctionnée le 2 décembre 2010, a créé l'obligation pour toutes les municipalités locales d'adopter un code d'éthique et de déontologie qui énonce les principales valeurs de la... -
AVIS PUBLIC - Ajout séance extraordinaire du conseil 21 février 2022
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