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Dérogation mineure 171 rue Champagne
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Dérogation mineure 2210 Avenue Principale
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Demande d'autorisation d'un usage conditionnel 2710 avenue Principale
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Avis publics 3960 routes des lacs
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Avis public 4210 routes des lacs
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Demande d'usage conditionnel 26 mai 2025
La demande d'usage contionnel vise à autoriser la location de courte durée, le tout conformément à l'article 5.7 "Résidences de tourisme" du règlement sur les usages conditionnels numero 2010-016 -
Dérogation mineur 26 mai 2025 pour une thermopompe
Objet: Autoriser l'implantation d'une thermopompe en cour avant, en dérogation de l'article 7.13 du r`glement de zonage numéro 2010-012 -
Dérogation mineure bâtiment accessoire
La dérogation mineure vise l'implantation d'un bâtiment accessoire en court avant, le tout malgré la grille de spécification de la zone 226-RU du règlement de zonage 2010-012 -
Dérogation mineure pour modifier une superficie
Vise à permettre une superficie totale maximale de 168 mètres carrés pour l'ensemble des bâtiments accessoires sur cette propriété, alors que la grille de spécification de la zone 105 du règlement de zonage 2010-012 prescrit une superficie maximale de 140 mètres carrés -
Dérogation mineure 650, chemin du Lac-Bell
