-
AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 4610, route des Lacs
-
AVIS PUBLIC - Avis public - Dérogation mineure - 201-203, rue Tousignant
-
AVIS PUBLIC - Avis public - Dérogation mineure - 1711 chemin des Lacs Longs
-
AVIS PUBLIC - Avis public - Dérogation mineure - 2491 avenue principale
-
AVIS PUBLIC - Règlement 2021-012 décrétant un emprunt de 664 800 $ pour la construction d'un centre de petite enfance
RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-012 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 664 800 $ POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE PETITE ENFANCE (CPE) AVIS PUBLIC ADRESSÉ À L'ENSEMBLE DES PERSONNES HABILES À VOTER DE LA MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC est donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité. 1. Lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 27... -
AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle triennal d'évaluation froncière 2021
AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, QUE : Le rôle triennal d'évaluation foncière de la municipalité de Saint-Élie-de-Caxton, devant être en vigueur durant les exercices financiers 2022, 2023 et 2024 a été déposé à mon bureau au 52, chemin des Loisirs, Saint-Élie-de-Caxton, le 14 septembre 2021 et que toute personne peut en prendre connaissance à cet endroit durant les heures... -
AVIS PUBLIC - Modification de la date de la séance ordinaire du 4 octobre 2021 pour le 27 septembre 2021
Avis public Aux citoyens de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRE TRÉSORIER DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLIE-DE-CAXTON, QUE : Lors de la séance ordinaire du 7 septembre 2021, il a été adopté une résolution modifiant la date de la séance ordinaire du 4 octobre 2021 à 20h afin de la devancer au 27 septembre... -
AVIS PUBLIC - Second projet de règlement 2021-009 modifiant le règlement de zonage 2010-012
Avis public AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-009 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2010-012 AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. À la suite de l'assemblée publique de consultation écrite tenue entre le 7 juillet 2021 et le 21 juillet 2021, le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton a adopté le... -
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure - 183 chemin des Pionniers
-
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure - 2021 rue des Sous-Bois